Conditions d’utilisation du site Web

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Généralement,
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Informations sur le produit
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Conduite de l’Utilisateur
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Modifications apportées au site
De temps à autre, la SOCIÉTÉ peut modifier le Contenu sous licence, les services proposés ou supprimés via le Site, ou étendre les capacités du Site. La SOCIÉTÉ se réserve également le droit, à tout moment et de temps à autre, de modifier les présentes Conditions d’utilisation, la Politique de confidentialité, le Site et/ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, le Site (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Il vous incombe de consulter régulièrement les présentes Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité. Vous acceptez que la SOCIÉTÉ ne soit pas responsable envers vous ou tout tiers pour une telle action.

Liens
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Droits de propriété de la SOCIÉTÉ
Tout ce que vous voyez ou lisez sur le Site, y compris la collecte, la compilation, l’assemblage et l’agencement du Contenu sous licence, est protégé par les lois en vigueur sur le droit d’auteur et ne peut être utilisé que conformément aux présentes Conditions d’utilisation, sauf autorisation écrite expresse de la SOCIÉTÉ. Le Site et son Logiciel, la collecte, la compilation, l’assemblage et la disposition du Contenu sous licence, toutes les images, photographies, graphiques, illustrations, textes et autres informations et éléments figurant sur le Site, quelle qu’en soit la source, toutes les Marques et autres propriétés intellectuelles y afférentes, ainsi que toutes les informations et données collectées par le biais du Site (qui sont toutes incluses dans le Contenu sous licence et en font partie intégrante), sont la propriété de la SOCIÉTÉ ou de ses fournisseurs ou partenaires et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et autres. Toutes les marques commerciales, logos, noms commerciaux, habillages commerciaux, marques de produits et de services utilisés sur le Site, individuellement ou combinés les uns aux autres (ci-après, les « Marques ») et qu’ils soient enregistrés ou non, sont la propriété exclusive de la SOCIÉTÉ, de ses filiales et sociétés affiliées, ou d’autres tiers propriétaires qui ont accordé à la SOCIÉTÉ le droit et la licence d’utiliser leurs marques. Vous ne pouvez pas utiliser ou afficher les Marques de quelque manière que ce soit sans le consentement écrit préalable de la SOCIÉTÉ ou du propriétaire respectif, y compris leur utilisation dans ou comme métabalises ou tout autre « texte caché ». Les autres noms de produits ou services, logos, graphiques, en-têtes de page, icônes de boutons et scripts de la SOCIÉTÉ sont des marques ou des habillages commerciaux de la SOCIÉTÉ et ne peuvent être utilisés en relation avec un produit ou service qui n’appartient pas à la SOCIÉTÉ, ni d’une manière susceptible de créer une confusion sur le marché ou de dénigrer ou discréditer la SOCIÉTÉ.

Avis et procédures pour faire une réclamation pour violation des droits d’auteur
Les notifications de violation présumée du droit d’auteur sur le Site doivent être envoyées à la SOCIÉTÉ.

La SOCIÉTÉ respecte la propriété intellectuelle d’autrui et demande à ses Utilisateurs et visiteurs d’en faire de même. La SOCIÉTÉ traitera et examinera les notifications de violation présumée et prendra les mesures appropriées en vertu des lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Dès réception d’une notification conforme à la loi applicable, la SOCIÉTÉ prendra les mesures nécessaires pour supprimer ou désactiver l’accès à tout contenu jugé contrefait ou faisant l’objet d’une activité de contrefaçon, et supprimera ou désactivera l’accès à toute référence ou tout lien vers un contenu ou une activité jugé contrefait. Si vous pensez que votre œuvre a été copiée d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez fournir toutes les informations suivantes :
• Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire d’un droit d’auteur exclusif qui aurait été violé ;
• Une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur qui, selon vous, a été violée ;
• Une description de l’emplacement sur le Site du contenu que vous estimez violer le droit d’auteur ;
• Votre adresse, numéro de téléphone, adresse électronique et toute autre information raisonnablement suffisante pour permettre à la SOCIÉTÉ de vous contacter ;
• Une déclaration de votre part selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ;
• Une déclaration de votre part, sous peine de parjure, attestant que les informations ci-dessus figurant dans votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou autorisé à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif qui aurait été violé.

Les notifications de violation présumée du droit d’auteur doivent être adressées à :

Par courrier :
T.M.P. – CONVERT
546, Route de Bourg
01250 Simandre-sur-Suran
France

Par e-mail :
info@tmpconvert.com
(Veuillez inclure « Avis de violation » dans la ligne d’objet.)

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EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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T.M.P. – CONVERT
546, Route de Bourg
01250 Simandre-sur-Suran
France

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